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Hiver 2014

L’actuaire philanthrope et la fiducie résiduaire

Bernard Dorval met au point une nouvelle façon de faire un don au profit de l’Université.

La préparation à la retraite est souvent un moment propice pour faire le bilan de sa situation financière, redéfinir ses priorités de vie et passer à l’action. C’est ce qu’a fait Bernard Dorval. Le 21 décembre 2012, le diplômé de l’École d’actuariat a signé, avec La Fondation de l’Université Laval, un engagement à léguer au Projet Santé 20% du capital de la fiducie qu’il venait de créer.

La fiducie résiduaire de bienfaisance est une nouvelle façon de donner, encore méconnue. Il s’agit, pour le donateur, de créer une fiducie et de désigner un organisme de bienfaisance qui recevra le capital lors de la révocation du contrat fiduciaire. Durant les années d’existence de la fiducie, généralement 21 ans, un autre bénéficiaire touche les revenus générés. La possibilité de désigner plusieurs organismes comme béné-ficiaires ultimes est également novatrice et permet au donateur de répartir son don selon les diverses causes qui lui tiennent à cœur.

«Cette formule est avantageuse tant pour le donateur, qui obtient immédiatement un crédit d’impôt, que pour l’organisme de bienfaisance, qui est assuré de recevoir le capital, fait remarquer Bernard Dorval. Le bénéficiaire des revenus est aussi gagnant, car il reçoit un revenu net d’impôt supérieur à ce qu’il aurait pu recevoir du donateur ou d’une fiducie traditionnelle.»

Deux dons dans un
En amorçant cette démarche, M. Dorval et son épouse Francine poursuivaient deux objectifs: léguer un don d’importance à un organisme de bienfaisance, tout en donnant un coup de pouce, de façon plus immédiate, à quelqu’un de leur entourage. Cependant, même s’il existait de la documentation sur la fiducie résiduelle de bienfaisance, l’Agence du revenu du Canada (organisme qui régit les lois en matière de dons) n’avait pas encore établi de précédents clairs à ce sujet. Le couple a donc dû s’assurer que tout était conforme. Beaucoup de paperasse, de patience, d’investissements et trois ans de travail plus tard, leur fiducie était créée!

Bernard Dorval n’en est pas à un premier don à son alma mater. C’est pourquoi, au cours de la Soirée des grands donateurs qui s’est tenue le 16 octobre 2013, La Fondation de l’Université Laval a souligné son apport en lui remettant une épinglette d’officier du Cercle du recteur ainsi qu’un certificat Pérennia. De plus, l’Université désignera l’espace connu comme la «Salle des conseils et Jardin des décanats», au pavillon Ferdinand-Vandry, du nom de son père, Charles-Henri Dorval. Ce médecin pneumologue a travaillé à l’éradication de la tuberculose.

«Ce sont nos proches ainsi que différents établissements et organismes qui nous aident à devenir qui nous sommes, affirme M. Dorval. Il faut leur donner à notre tour.» L’Université Laval, qui occupe une grande place dans la famille de ce philanthrope, figure parmi ces organisations. «L’Université donne plus que de l’enseignement, note-t-il. Elle donne aussi des contacts, un réseau, et nous lui sommes redevables.»

Avec la fiducie qu’ils ont mise en place, Bernard Dorval et son épouse ont littéralement établi une nouvelle façon de donner à l’Université. «Nous voulions créer un véhicule qui conviendrait à des gens ayant des besoins et des objectifs comme les nôtres, mais n’ayant pas encore la solution.» Ils espèrent ainsi que d’autres les suivront.

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